Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 254
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Texte intégral
254.Aménagement
Le terrain utilisé pour cet usage temporaire doit avoir une superficie minimale de 3 000 mètres carrés.
Il doit être aménagé de façon à éviter tout soulèvement de poussière ou toute formation de boue.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 254.
254.Aménagement
Le terrain utilisé pour cet usage temporaire doit avoir une superficie minimale de 3 000 mètres carrés.
Il doit être aménagé de façon à éviter tout soulèvement de poussière ou toute formation de boue.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 254.
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